SHEVA– Pôle équestre Paris Val-de-Marne

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b.Le Site est administré par la SHEVA. Tout le Contenu que l'Association y place est soumis aux présentes dispositions et conditions.

 

 

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Le Contenu du Site est livré « en l'état », sans aucune sorte de garantie ni expresse ni implicite, notamment en ce qui concerne la qualité marchande de l'information, son utilité à telle ou telle fin et la non-violation de droits de propriété intellectuelle. En particulier, la SHEVA n'offre aucune garantie et n'affirme rien quant à l'exactitude et l'exhaustivité des éléments du Contenu. Elle procède périodiquement, sans l'annoncer, à des ajouts, des modifications, des améliorations et des mises à jour du Contenu. Elle ne peut en aucun cas être tenue pour responsable d'un préjudice ou dommage, d'une obligation ou d'une dépense dont on ferait valoir qu'ils sont consécutifs à l'utilisation du Site, y compris, sans que cette énumération soit limitative, en ce qui concerne toute faute, erreur ou omission ou interruption de service ou tout retard qui se serait éventuellement produit. L'Utilisateur exploite le Site à ses risques et périls. La SHEVA ne saurait en aucun cas, notamment en cas de négligence, être tenue pour

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L'Utilisateur déclare savoir que La SHEVA n'est responsable de la conduite d'aucun des Utilisateurs, et il en convient.

L'Utilisateur reconnaît et convient en particulier que la SHEVA n'est responsable de la conduite d'aucun des Utilisateurs.

En utilisant le Site, l'Utilisateur accepte de tenir la SHEVA à couvert de toute poursuite ou demande d'indemnisation, de tout préjudice ou dommage, de toute obligation financière ou dépense (y compris, calculés à un taux raisonnable, les frais CONDITIONS D’UTILISATION d'avocat) qui pourraient résulter pour elle de l'utilisation par lui du Site, y compris, mais non exclusivement, toute réclamation invoquant des faits qui, s'ils étaient avérés, constitueraient de la part de l'Utilisateur une infraction aux présentes Conditions d'utilisation. La seule et unique solution qui s'offre à un Utilisateur mécontent de tout ou partie du Contenu du Site ou des présentes Conditions d'utilisation est de cesser de visiter le Site.

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Si le Site comporte des tableaux d'affichage, des espaces de discussion, des possibilités d'accès à des listes d'adresses ou à d'autres outils de messagerie ou de communication (collectivement, des « Forums »), l'Utilisateur consent à ne recevoir et n'envoyer que des messages et de l'information qui soient convenables et qui aient un rapport avec le Forum en question. A titre d'exemples non limitatifs, l'Utilisateur

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a.Diffamer quiconque, l'insulter, le harceler, le menacer ou porter atteinte de quelque autre façon à ses droits (par exemple en matière de vie privée et de diffusion d'information);

 

b.Publier, afficher, distribuer ou diffuser des documents ou des renseignements qui soient diffamatoires, de nature à offusquer, obscènes, inconvenants ou illicites;

 

c.Exporter ou faire figurer en pièce jointe des fichiers contenant des logiciels ou autres éléments protégés par le droit de la propriété intellectuelle (ou par la législation relative à la vie privée et à la diffusion d'information), à moins que l'Utilisateur soit titulaire des droits y relatifs ou les contrôle ou qu'il ait reçu à cette fin tous les consentements requis par la législation;

 

d.Exporter ou faire figurer en pièce jointe des fichiers contenant des virus, des fichiers corrompus ou tout autre logiciel ou programme analogue qui puisse nuire au bon fonctionnement de l'ordinateur d'autrui;

 

e.Supprimer dans un fichier exporté les mentions relatives aux auteurs, les avis juridiques ou les mentions ou signes relatifs au droit de la propriété

intellectuelle;

 

f.Falsifier l'origine ou la source d'un logiciel ou d'autres éléments contenus dans un fichier exporté;

 

g.Faire de la publicité pour des biens ou services, ou les offrir à la vente, ou effectuer ou transmettre des enquêtes, des concours ou des chaînes de lettres, ou importer un fichier mis à disposition par un autre utilisateur du Forum, dont l'Utilisateur sait ou devrait raisonnablement savoir que la distribution par ce moyen est illégale.

 

h.L'Utilisateur déclare comprendre que les échanges effectués sur tous les Forums et dans tous les groupes de discussion sont publics et n'ont aucun caractère privé. En outre, il donne acte que les discussions, les éléments affichés, les conférences, les messages électroniques et les autres éléments

échangés par les autres Utilisateurs ne sont pas réputés avoir été examinés, sélectionnés ou approuvés par la SHEVA. Celle-ci se réserve le droit de supprimer, pour une raison quelconque et sans préavis, tout élément du contenu introduit dans les Forums par les Utilisateurs, notamment s'agissant de messages électroniques ou de messages affichés sur des panne aux d'affichage électronique.

 

 

Conditions générales :

 

La SHEVA se réserve le droit exclusif de modifier, restreindre ou supprimer le Site ou toute partie de son Contenu, à sa seule discrétion et sous quelque forme que ce soit. à cet égard, elle n'est tenue de tenir compte des besoins d'aucun Utilisateur.

 

La SHEVA se réserve le droit de refuser, à sa seule discrétion et sans préavis, l'accès au Site ou à n'importe quelle partie du Site à un Utilisateur quel qu'il soit.

 

Aucune renonciation, de la part de la SHEVA, à une des dispositions des présentes Conditions d'utilisation ne lui sera opposable si elle n'a pas été effectuée par écrit et signée par un représentant dument habilité de l'Organisation.